Déposée le 1 octobre 1997 par RINCK Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GENECOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est RINCK Gilles, domicilié(e) 235 ch. de la Rose de Mai, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINCK GILLES - France.
La marque GENECOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RINCK Gilles - 235 ch. de la Rose de Mai, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France
RINCK GILLES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 14 septembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°261800 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351860 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 2 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°289054 - Publication au BOPI 1999-11-02
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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